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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.J. DIFFUSION
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ARTHUR
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARTHUR
L.T.J. DIFFUSION Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99776381
Date de dépôt :
19/02/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/02/2019

Présentation de la marque ARTHUR

Déposée le 19 février 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.J. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ARTHUR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) L.T.J. DIFFUSION domicilié(e) 176/178, rue d'Estiennes d'Orves,92700 COLOMBES (dossier no 2390133) - 92700 - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 215 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2390133) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTHUR est expirée depuis le 19 février 2019.

L.T.J. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : Arthur


L.T.J. DIFFUSION Société par actions simplifiée - 176/178, rue d'Estiennes d'Orves,92700 COLOMBES (dossier no 2390133) - 92700 - France - SIREN 328215108


Cabinet REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2390133) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-31

Inscription le 17 mars 2009 - Changement de nature juridique n°493062 - Publication au BOPI 2009-03-17

Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2008 n°2390133 - Publication au BOPI 2008-11-20

Publication - Publication le 26 mars 1999 au BOPI 1999-13

Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, gobelets en papier ou en matières plastiques, vaisselle non en métaux précieux.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.